MENTIONS LEGALES
1 – ÉDITION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.laurencenoel.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : LAURENCE NOEL – Contact : contact@laurencenoel.com – 07 67 57 92 08– Adresse : 16 RUE JOHNY FLICK L1550 LUXEMBOURG LUXEMBOURG
Identification de l’entreprise : LAURENCE NOEL – Contact : contact@laurencenoel.com – 07 67 57 92 08– Adresse : 16 RUE JOHNY FLICK L1550 LUXEMBOURG LUXEMBOURG
Directeur de la publication : LAURENCE NOEL – Contact : contact@laurencenoel.com – 07 67 57 92 08– Adresse : 16 RUE JOHNY FLICK L1550 LUXEMBOURG LUXEMBOURG
Hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant :https://www.hostinger.fr/contact.
Délégué à la protection des données : LAURENCE NOEL – Contact : contact@laurencenoel.com – 07 67 57 92 08– Adresse : 16 RUE JOHNY FLICK L1550 LUXEMBOURG LUXEMBOURG
Webmaster :Inspire Design – hello@inspire-design.fr – 07 85 81 44 12
2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
LAURENCE NOEL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
LAURENCE NOEL ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.laurencenoel.com.
LAURENCE NOEL décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.laurencenoel.com.
4 – CNIL ET GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site www.laurencenoel.com. dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : LAURENCE NOEL – Contact : contact@laurencenoel.com – 07 67 57 92 08– Adresse : 16 RUE JOHNY FLICK L1550 LUXEMBOURG LUXEMBOURG
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